Politique de Dropnshop sur les produits interdits

Dernière mise à jour : 10 janvier 2020

Les articles suivants sont considérés comme des produits interdits par Dropnshop et les fournisseurs de Marketplace ne sont pas autorisés à en faire la liste ou vendre ce type de produits via le Marché Dropnshop :

• a. Bicyclettes, motocyclettes ou casques ;
• b. Sièges d'auto pour enfants ou harnais pour enfants ;
• c. Produits contrefaits ou produits non autorisés (voir les définitions ci-dessous) ;
• d. Les produits dangereux ou les produits de nature dangereuse (voir les définitions ci-dessous) ;
• e. Médicaments, accessoires pour médicaments ou produits offerts en vente et/ou vendus en rapport avec des allégations relatives à la santé ;
• f. Les restes humains ou les parties du corps, y compris les cheveux et les dents ;
• g. Briquets ;
• h. Animaux vivants ou parties d'animaux ;
• i. Les produits non tangibles tels que, par exemple, les biens virtuels et numériques ;
• j. Les cartes-cadeaux physiques ou numériques ;
• k. La pornographie, y compris les images et les vidéos pornographiques ;
• l. Tabac, cigarettes électroniques ou autres produits fumables ;
• m. Pistolets de perçage ou de tatouage ;
• n. Les plantes ou les graines de plantes ;
• o. Les produits qui ont été rappelés par les autorités gouvernementales ou les fabricants du produit ;
• p. Armes et produits connexes, tels que, par exemple, les armes à feu, le matériel de tir à l'arc, les produits chimiques et/ou biologiques des armes ou des munitions ;
• q. Tout produit ou toute liste de produits qui autrement violerait la lettre ou l'esprit de la Politique d'utilisation acceptable de Shopify disponible à https://www.shopify.com/legal/aup, y compris mais sans s'y limiter, l'exploitation des enfants, le harcèlement, l'intimidation, la diffamation, les menaces, le contenu haineux ou les activités illégales.
• r. Tout produit ou toute liste de produits qui violerait autrement la lettre ou l'esprit des conditions de paiement de Shopify

Service disponible à l'adresse suivante : https://www.shopify.com/legal/terms-payments-us.

Définitions

Un produit non autorisé est un produit qui est importé ou exporté illégalement. Un produit contrefait est un produit qui : (a) répond à l'un des critères ci-dessous ; et (b) le fournisseur du marché a n'a pas obtenu l'autorisation du propriétaire des droits ou du concédant de licence pour mettre en vente et/ou vendre le produit :

1. Le produit contient ou imite une propriété intellectuelle, y compris un droit d'auteur, une marque de commerce, un brevet ou une marque de commerce industrielle. design;

2. Le produit est vendu sous un nom qui est identique ou pratiquement indiscernable de cette propriété intellectuelle ; ou

3. Le produit contient des images de célébrités ou d'individus célèbres. Un produit dangereux est un produit chimique, médical, cosmétique, de santé ou alimentaire qui a fait l'objet d'un rappel ou qui a été identifiés par les autorités gouvernementales comme étant toxiques, dangereux ou autrement dangereux, dans la juridiction où le Marché Le fournisseur réside ou la juridiction dans laquelle le produit est expédié. Un produit dangereux est un produit explosif ou inflammable, une substance bio-dangereuse ou toxique, y compris un poison, un gaz ou du matériel radioactif.

Divers

Dropnshop se réserve le droit de modifier et/ou changer toute règle contenue dans cette Politique des Produits Interdits à tout moment sans préavis. Ces modifications entreront en vigueur à la date d'affichage ou tel que communiqué expressément au(x) fournisseur(s). Toute modification ou changement à cette Politique des Produits Interdits sera communiqué directement au(x) fournisseur(s) via le service Dropnshop ou par e-mail. Les questions concernant cette Politique sur les produits interdits doivent nous être envoyées à l'adresse suivante : [email protected] Cette Politique sur les Produits Interdits et toutes les autres règles, directives ou politiques incorporées par référence ("Politiques Dropnshop"), peut être disponible dans d'autres langues que le français.